Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau
/
INSOLENTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSOLENTE
Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3107289
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2021

Présentation de la marque INSOLENTE

Déposée le 15 juin 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSOLENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque INSOLENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSOLENTE est expirée depuis le 15 juin 2021.

Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N , Le Petit As


Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464986 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

AOC Côtes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Village.